[Gazette des communes] : Un rapport établit un bilan de la loi «Littoral» et propose des mesures – Forum Annales-Concours.fr

Administrator Groupe : Root Admin Messages : 1 317 Inscrit : 22-May 07 Membre n° 1 Un communiqué du ministère de l’écologie du 11 octobre annonce qu’un rapport, établi en concertation avec le Conseil national du littoral, insiste tout particulièrement sur l’importance des … Lire la brève sur le site original

[Gazette des communes] : Toulouse, grande ville la plus sportive de France

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[Territorial.fr] : Un marché public est conclu avant sa signature (12/10/2007)

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[Territorial.fr] : Un marché public est conclu avant sa signature (12/10/2007) – Forum Annales-Concours.fr

Administrator Groupe : Root Admin Messages : 1 317 Inscrit : 22-May 07 Membre n° 1 Le Conseil d’État vient de confirmer et même de préciser son arrêt Commune de Lens du 21 mars 2007 : un marché public est formé dès que le choix est arrêté par la commission d’appel d’offres.Le Conseil d’État confirme la décision de … Lire plus

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Dès le début de l’été, une dizaine d’élus bas-normands inquiets étaient reçus par des collaborateurs de Rachida Dati pour évoquer la réforme de la carte judiciaire. Depuis, et à quelques semaines de …http://www.lagazettedescommunes.com/RSS/detailArticle.asp?id=23419 Propulsé par Invision Power Board (http://www.invisionboard.com) © Invision Power Services (http://www.invisionpower.com)