[Gazette des communes] : Aides d’Etat : la Commission approuve une aide de 1,8 milliard d’euros pour les DOM (0 réponses) [Gazette des communes] : Centre. Un partenariat public-privé pour le chauffage urbain de Tours (0 réponses) [Gazette des communes] : Centre. Le Centre et le Limousin financent ensemble un TGV (0 réponses) [Territorial.fr] : … Lire plus
Sébastien Nov 17 2008, 02:00 AM Le 1er avril 2008, le tribunal de grande instance (TGI) de Lille avait annulé un mariage sur la demande des deux époux, au motif de l’erreur sur une qualité substantielle de la personne, en vertu de … Lire la brève sur le site original
Sébastien Nov 5 2008, 02:00 AM La « conférence métropolitaine », réunissant des élus de tous bords autour de Bertrand Delanoë, a arrêté le 5 novembre 2008 les statuts du syndicat « Paris Métropole » qui devrait réfléchir à la … Lire la brève sur le site original
Sébastien Oct 29 2008, 02:00 AM L’association pour l’avenir de la base aérienne 112 est née le 23 octobre 2008 à la mairie de Bétheny (agglomération de Reims). Le maire de cette commune, Jean-Louis Cavenne, en a été élu président. … Lire la brève sur le site original
Sébastien Nov 18 2008, 02:00 AM Alors que la ministre de l’Enseignement supérieur et de la recherche vient de confirmer l’intégration des universités lilloises dans le plan campus, la région entend accompagner la démarche. Son … Lire la brève sur le site original
Sébastien Nov 14 2008, 02:00 AM Le 13 novembre 2008, l’assemblée générale de l’Assemblée des régions d’Europe (ARE)- qui compte 270 régions dans 33 pays et 13 organisations interrégionales – a confiée sa présidence pour un mandat … Lire la brève sur le site original
Sébastien Nov 4 2008, 02:00 AM Les policiers municipaux, qui sont désormais autorisés à s’équiper du pistolet à impulsions électriques (PIE) de marque Taser, arme de 4e catégorie (comme un pistolet ou un revolver), devront tirer … Lire la brève sur le site original
Sébastien Nov 19 2008, 02:00 AM Un rapport de la Cour des comptes sur l’école maternelle, publié le 18 novembre 2008, fait le constat qu’il est « difficile de dégager des conclusions définitives » sur la question de la scolarisation … Lire la brève sur le site original
[Gazette des communes] : La progression des dotations de l’Etat sera inférieure à l’inflation (0 réponses) [Gazette des communes] : La loi SRU élargie (0 réponses) [Gazette des communes] : Feu vert du Parlement au développement du privé pour les commandes publiques (0 réponses) [Gazette des communes] : Ile-de-France. Un nouveau projet pour l’île Seguin … Lire plus
Sébastien Nov 12 2008, 02:00 AM Le projet de loi sur la mobilité des fonctionnaires ne sera pas adopté « avant la fin de l’année » mais devrait l’être « dans les premiers mois de 2009 », a indiqué le 12 novembre 2008 le ministre du … Lire la brève sur le site original