Forum Annales-Concours.fr > Revue de presse

[Gazette des communes] : La saison estivale résiste à la déprime économique selon le secrétariat d’Etat au tourisme (0 réponses) [Gazette des communes] : Mosquée de Montreuil : un arrêt « équitable mais contraire au droit », selon Rémi Rouquette, Docteur en droit public / Interview audio (0 réponses) [Gazette des communes] : La « taxe RSA … Lire plus

Forum Annales-Concours.fr > [Gazette des communes] : Languedoc-Roussillon. La cour administrative d'appel de Marseille annule l'autorisation d'exploiter de l'incinérateur de Lunel-Viel

Sébastien Oct 31 2008, 02:00 AM La cour administrative d’appel de Marseille a confirmé le 2 octobre 2008une décision du tribunal administratif de Montpellier annulant l’arrêté préfectoral qui autorisait l’exploitation de l’usine … Lire la brève sur le site original

Forum Annales-Concours.fr > [Gazette des communes] : Basse-Normandie. Les Etats de Jersey et le département de La Manche signent un protocole d'accord

Sébastien Nov 19 2008, 02:00 AM Forts d’une proximité, d’une histoire commune et d’intérêts partagés, les Etats de Jersey et le département de la Manche ont créé des groupes de travail auxquels participent, sous l’égide d’élus, des … Lire la brève sur le site original