Administrator Groupe : Root Admin Messages : 4 031 Inscrit : 22-May 07 Membre n° 1 Le sénateur-maire UMP de Perpignan, Jean-Paul Alduy, a déposé, le 6 novembre 2008, un recours devant le Conseil d’Etat après la décision du tribunal administratif de Montpellier d’annuler l’élection … Lire la brève sur le site original
Administrator Groupe : Root Admin Messages : 4 031 Inscrit : 22-May 07 Membre n° 1 Le dernier numéro des Informations administratives et juridiques comporte un dossier central consacré aux « délégations de signature aux agents territoriaux ». Dans la rubrique « veille jurisprudentielle », est commenté un arrêt du Conseil d’Etat portant sur l’articulation entre les règles … Lire plus
Administrator Groupe : Root Admin Messages : 4 031 Inscrit : 22-May 07 Membre n° 1 La mairie de Reims a ouvert exceptionnellement ses portes le 10 novembre 2008 pour marier un étudiant algérien menacé de reconduite à la frontière, le jour de sa comparution, lui donnant ainsi le … Lire la brève sur le site original
Options de vue du sujet pour : [Gazette des communes] : Champagne-Ardenne. La maire de Reims marie un Algérien menacé d’expulsion le jour de sa comparution Veuillez choisir une option ci-dessous Version imprimable Ceci affichera le sujet dans une version simple et dans un format imprimable sur cette page, aucun téléchargement n’est nécessaire. Télécharger la version HTML … Lire plus
Administrator Groupe : Root Admin Messages : 4 031 Inscrit : 22-May 07 Membre n° 1 La mairie de Reims a ouvert exceptionnellement ses portes le 10 novembre 2008 pour marier un étudiant algérien menacé de reconduite à la frontière, le jour de sa comparution, lui donnant ainsi le … Lire la brève sur le site original
Administrator Groupe : Root Admin Messages : 4 031 Inscrit : 22-May 07 Membre n° 1 Quelque 300 enseignants spécialistes de la difficulté scolaire en primaire (Rased), selon la police, 400 selon les syndicats, se sont rassemblés le 12 novembre 2008 à Lyon contre la « suppression » de … Lire la brève sur le site original
Administrator Groupe : Root Admin Messages : 4 031 Inscrit : 22-May 07 Membre n° 1 Le projet de ligne électrique à très haute tension (THT) entre la France et l’Espagne ne fera pas l’objet d’un nouveau débat public. La Commission nationale du débat public (CNDP), réunie le 5 … Lire la brève sur le site original
Administrator Groupe : Root Admin Messages : 4 031 Inscrit : 22-May 07 Membre n° 1 Le projet de ligne électrique à très haute tension (THT) entre la France et l’Espagne ne fera pas l’objet d’un nouveau débat public. La Commission nationale du débat public (CNDP), réunie le 5 … Lire la brève sur le site original
Options de vue du sujet pour : [Gazette des communes] : Languedoc-Roussillon. Pas de nouveau débat public pour la THT France-Espagne Veuillez choisir une option ci-dessous Version imprimable Ceci affichera le sujet dans une version simple et dans un format imprimable sur cette page, aucun téléchargement n’est nécessaire. Télécharger la version HTML Ceci vous permettra de télécharger … Lire plus
Administrator Groupe : Root Admin Messages : 4 031 Inscrit : 22-May 07 Membre n° 1 Le projet de ligne électrique à très haute tension (THT) entre la France et l’Espagne ne fera pas l’objet d’un nouveau débat public. La Commission nationale du débat public (CNDP), réunie le 5 … Lire la brève sur le site original